Conditions générales de ventes
Conditions Générales
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site www.clementgranger.com.
www.clementgranger.com se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.
Commande
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit sur www.clementgranger.com doit obligatoirement :
remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son identifiant de client s’il en a un;
valider sa commande après l’avoir vérifiée;
effectuer le paiement dans les conditions prévues;
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. www.clementgranger.com communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en euros.
Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Mais les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre.
Disponibilité
Certains articles ne sont stockés qu'en quantités limitées et l'offre du site www.clementgranger.com est alors conditionnée à la disponibilité des articles auprès des fournisseurs. Dans le cas d'une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous vous en informerons par email dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés. Nous vous proposerons alors un nouveau délai ou un produit équivalent ou le remboursement de cet article (sous 14 jours ouvrés).
Prix
Les prix figurant sur le site sont indiqués en euros (toutes taxes comprises), hors frais de livraison. Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
Les frais de port varient et sont précisés avant la finalisation de l’achat.
Paiement Sécurisé
Dans un souci de respect des utilisateurs et des clients, www.clementgranger.com propose un large choix de mode de paiements.
Les paiements se font en ligne par virement, envoi de chèque, ou carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme Crédit Agricole.
La date de validation de la commande correspond à la date de paiement en ligne.
Les produits demeurent la propriété du site www.clementgranger.com jusqu'au complet paiement du prix.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.clementgranger.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de www.clementgranger.com
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Données à caractère personnel et cookies
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Tous les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration enregistrée à la CNIL sous le numéro xxxx.
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Litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.